Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIBAT
FS2i S.A. (France Solution Informatique International) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95576515
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque DIGIBAT

Déposée le 19 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) FS2i (France Solution Informatique International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FS2i (France Solution Informatique International domicilié(e) 8 Impasse de Toulouse, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 480 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FS2i S.A. France Solution Informatique International - France.

La marque DIGIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIBAT est expirée depuis le 19 juin 2005.

FS2i (France Solution Informatique International a également déposé les autres marques suivantes : CALEPINATOR , MODULATOR , LOGICERAM , FS2I SLOGIPLAC , CLOISAO , Logical.PRM , CALPAO


FS2i S.A. (France Solution Informatique International) Société Anonyme - 8 Impasse de Toulouse, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 351480371


FS2i S.A. France Solution Informatique International - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Programmation pour ordinateur Logiciel (programme enregistré)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.